Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA

Numéro de dépôt :
92404379
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE

Déposée le 30 janvier 1992 par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA, domicilié(e) BP 455 - 12 av. M. Dormoy, 63012 CLERMONT-Fd CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE CRAA - à l'at. de Mr FOURRE - France.

La marque JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE est expirée depuis le 30 janvier 2002.

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA a également déposé les autres marques suivantes : TERRE BIO D'AUVERGNE , LES VINS DU VAR ET DE SA REGION DES VINS QUI FONT TOURNER LA TETE A LA FRANCE , GRAND CRU D'AUVERGNE , LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES , RANDONNEE ENAUVERGNE


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - BP 455 - 12 av. M. Dormoy, 63012 CLERMONT-Fd CEDEX - France


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE CRAA - à l'at. de Mr FOURRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits alimentaires, transformés ou non: viande de jeune cerf